QuorpiConditions d'utilisation
1. Objet
Les présentes conditions encadrent l'utilisation de l'application Quorpi et du site quorpi.app (ensemble, « le service »).
Le service est édité par PrysmaLab, joignable à l'adresse [email protected].
En créant un compte ou en utilisant le service, vous acceptez les présentes conditions. Si vous ne les acceptez pas, n'utilisez pas le service.
2. Le service
Quorpi aide les groupes qui se retrouvent régulièrement à savoir si une session peut avoir lieu. Le service permet notamment :
- de créer des groupes, de définir leur rythme et leur règle de participation ;
- d'inviter des membres par lien, QR code ou e-mail ;
- de répondre Oui, Peut-être ou Non à chaque session ;
- de calculer automatiquement le statut d'une session à partir des réponses et de la règle du groupe ;
- de solliciter des remplaçants ;
- de recevoir des notifications.
Le service est gratuit. PrysmaLab peut faire évoluer, ajouter ou retirer des fonctionnalités. Si des options payantes devaient être proposées à l'avenir, elles seraient présentées clairement et ne s'appliqueraient pas sans votre accord.
3. Compte
Pour utiliser le service, vous devez créer un compte avec une adresse e-mail valide et un mot de passe.
- Vous devez avoir au moins 15 ans.
- Les informations fournies doivent être exactes. Un compte est personnel.
- Vous êtes responsable de la confidentialité de votre mot de passe et de l'activité de votre compte. Signalez-nous sans délai tout usage non autorisé à [email protected].
4. Rôles dans un groupe
- L'organisateur crée et gère le groupe : informations, rythme, règle de participation, invitations, membres et remplaçants. Il peut modifier ou annuler une session, archiver ou supprimer le groupe dans les conditions prévues par l'application.
- Le membre rejoint un groupe par invitation et répond aux sessions qui le concernent.
- Le remplaçant est sollicité pour une session précise sans devenir membre du groupe.
Lorsqu'il ajoute un remplaçant avec son adresse e-mail, l'organisateur s'engage à ne saisir que les coordonnées d'une personne qui s'attend raisonnablement à être contactée pour cette activité.
5. Contenus que vous publiez
Vous restez responsable des contenus que vous saisissez : nom et description d'un groupe, lieu, notes, nom affiché, réponses.
Vous accordez à PrysmaLab le droit non exclusif et gratuit d'héberger, de reproduire et d'afficher ces contenus, uniquement pour faire fonctionner le service auprès des personnes concernées, et pour la durée de leur conservation.
Il est interdit de publier des contenus :
- illicites, diffamatoires, injurieux, haineux ou discriminatoires ;
- qui harcèlent ou menacent une personne ;
- qui révèlent des données personnelles d'autrui sans droit, en particulier des données sensibles ;
- publicitaires ou non sollicités (spam) ;
- qui portent atteinte aux droits d'un tiers, notamment de propriété intellectuelle.
6. Usages interdits
Vous vous engagez à ne pas :
- utiliser le service à d'autres fins que l'organisation d'activités de groupe ;
- tenter d'accéder aux données d'autres utilisateurs ou groupes sans y être invité ;
- perturber, surcharger ou contourner les mesures de sécurité du service ;
- automatiser l'utilisation du service ou en extraire les données de façon massive ;
- usurper l'identité d'une personne.
7. Modération, suspension et suppression
PrysmaLab peut retirer un contenu, suspendre ou supprimer un compte ou un groupe qui ne respecte pas les présentes conditions ou la loi. Sauf urgence, obligation légale ou manquement grave, vous en êtes informé au préalable et pouvez présenter vos observations.
Vous pouvez signaler un contenu ou un comportement contraire à ces conditions à [email protected].
8. Responsabilité
Quorpi est un outil d'aide à l'organisation. En particulier :
- le statut d'une session est calculé à partir des réponses saisies et de la règle du groupe. Il ne garantit ni la présence effective des participants ni la tenue de l'activité ;
- les activités elles-mêmes (rencontres sportives, repas, trajets, covoiturages…) sont organisées sous la seule responsabilité de leurs participants. PrysmaLab n'y participe pas et n'en est pas l'organisateur ;
- PrysmaLab n'est pas partie aux relations entre utilisateurs.
PrysmaLab s'efforce d'assurer un service disponible et fiable, sans pouvoir le garantir. Le service peut être interrompu, notamment pour maintenance, et les notifications peuvent être retardées ou ne pas être délivrées.
Dans les limites permises par la loi, la responsabilité de PrysmaLab ne peut être engagée qu'en cas de faute prouvée et pour les seuls dommages directs. Ces limites ne s'appliquent pas en cas de faute lourde ou intentionnelle, ni aux dommages corporels, et ne privent pas le consommateur des droits que la loi lui reconnaît.
9. Données personnelles
Le traitement de vos données est décrit dans la politique de confidentialité.
10. Propriété intellectuelle
L'application, le site, le nom Quorpi, le logo et les éléments graphiques sont la propriété de PrysmaLab ou de ses concédants. Vous pouvez les utiliser uniquement dans le cadre normal du service. Les logiciels open source intégrés restent soumis à leurs licences, consultables dans l'application.
11. Fin de l'utilisation
Vous pouvez cesser d'utiliser le service et supprimer votre compte à tout moment depuis l'application (procédure). Vos participations aux sessions à venir sont alors retirées ; celles aux sessions passées ou annulées restent visibles des autres participants sous un libellé anonymisé.
Un compte inutilisé pendant 3 ans est supprimé, après un e-mail d'avertissement.
12. Modification des conditions
PrysmaLab peut modifier les présentes conditions, notamment pour suivre l'évolution du service ou de la loi. En cas de modification importante, vous en êtes informé dans l'application ou par e-mail avant son entrée en vigueur. Si vous refusez les nouvelles conditions, vous pouvez supprimer votre compte.
13. Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français.
En cas de difficulté, contactez d'abord [email protected] pour rechercher une solution amiable.
À défaut d'accord, le litige est porté devant les tribunaux compétents. Si vous êtes consommateur, vous pouvez saisir le tribunal de votre domicile.
14. Contact
PrysmaLab — [email protected]